28 – Délégation de pouvoirs du Comité Syndical au Bureau Syndical 1 août 2023 28 – Délégation de pouvoirs du Comité Syndical au Bureau Syndical Lire la suite »
27 – Délégation de pouvoirs du Comité Syndical au Président 1 août 2023 27 – Délégation de pouvoirs du Comité Syndical au Président Lire la suite »
25 – Provision pour créances irrécouvrables – Exercice 2023 1 août 2023 25 – Provision pour créances irrécouvrables – Exercice 2023 Lire la suite »
24 – Expérimentation du compte financier unique dès l’exercice 2023 1 août 2023 24 – Expérimentation du compte financier unique dès l’exercice 2023 Lire la suite »
23 – Composition du Bureau Syndical – Election d’un nouveau membre 1 août 2023 23 – Composition du Bureau Syndical – Election d’un nouveau membre Lire la suite »
22 – Aliénations – Sorties d’inventaire 1 août 2023 22 – Aliénations – Sorties d’inventaire Lire la suite »
19 – Gestion prévisionnelle de l’emploi, des effectifs et des compétences 1 août 2023 19 – Gestion prévisionnelle de l’emploi, des effectifs et des compétences Lire la suite »
18 – Mise à jour du document unique d’évaluation des risques professionnels 1 août 2023 18 – Mise à jour du document unique d’évaluation des risques professionnels Lire la suite »
17 – Médiation préalable obligatoire 1 août 2023 17 – Médiation préalable obligatoire Lire la suite »
16 – Indemnités horaires pour travaux supplémentaires 1 août 2023 16 – Indemnités horaires pour travaux supplémentaires Lire la suite »
15 – Régime indemnitaire exercice 2023 1 août 2023 15 – Régime indemnitaire exercice 2023 Lire la suite »
14 – Tableau des effectifs année 2023 1 août 2023 14 – Tableau des effectifs année 2023 Lire la suite »
13 – Marchés publics exercice 2023 – procédure adaptée 1 août 2023 13 – Marchés publics exercice 2023 – procédure adaptée Lire la suite »
12 – Marchés publics exercice 2023 – Procédure appel d’offres 1 août 2023 12 – Marchés publics exercice 2023 – Procédure appel d’offres Lire la suite »
11 – Projets d’investissements Année 2023 1 août 2023 11 – Projets d’investissements Année 2023 Lire la suite »
Délibération Règlement Budgétaire et Financier 2023 6 juin 2023 Délibération Règlement Budgétaire et Financier 2023 Lire la suite »
Délibération Orientations Budgétaires 2023 6 juin 2023 Délibération Orientations Budgétaires 2023 Lire la suite »
Délibération Amortissement des Biens 6 juin 2023 Délibération Amortissement des Biens Lire la suite »
Délibération Modification du nombre de membres Bureau Syndical 6 juin 2023 Délibération Modification du nombre de membres Bureau Syndical Lire la suite »
10 – Prestations de services pilotées par le Syndicat de la Voirie 6 juin 2023 10 – Prestations de services pilotées par le Syndicat de la Voirie Lire la suite »
9 – Les missions d’ingénierie – Tarifications 2023 6 juin 2023 9 – Les missions d’ingénierie – Tarifications 2023 Lire la suite »
8 – L’assistance technique générale – Tarifications 2023 6 juin 2023 8 – L’assistance technique générale – Tarifications 2023 Lire la suite »
7 – Travaux d’aménagement de voirie et sur ouvrages d’art confiés aux prestataires après mise en concurrence 6 juin 2023 7 – Travaux d’aménagement de voirie et sur ouvrages d’art confiés aux prestataires après mise en concurrence Lire la suite »
6 – Travaux de la régie du Syndicat de la Voirie – Tarifications 2023 6 juin 2023 6 – Travaux de la régie du Syndicat de la Voirie – Tarifications 2023 Lire la suite »
