30 mars 2023

• Procès Verbal des délibérations des assemblées précédentes
• Liste des délibérations
• Rapport d'assemblée

Délibérations :

• 1 - Approbation du Compte Administratif 2022
• 2 - Approbation du Compte de Gestion 2022
• 3 - Affectation des résultats 2022
• 4 - Approbation du Budget Primitif 2023
• 5 - Cotisation syndicale année 2023
• 6 - Travaux de la régie du Syndicat de la Voirie - Tarifications 2023
• 7 - Travaux d'aménagement de voirie et sur ouvrages d'art confiés aux prestataires après mise en concurrence
• 8 - L'assistance technique générale - Tarifications 2023
• 9 - Les missions d'ingénierie - Tarifications 2023
• 10 - Prestations de services pilotées par le Syndicat de la Voirie
  • Annexe : Catalogue des prix 2023
• 11 - Projets d'investissements année 2023
• 12 - Marchés public exercice 2023 - Procédure appel d'offres
• 13 - Marchés public exercice 2023 - Procédure adaptée
• 14 - Tableau des effectifs année 2023
• 15 - Régime indemnitaire 2023
• 16 - Indemnités horaires pour travaux supplémentaires
• 17 - Médiation préalable obligatoire
• 18 - Mise à jour du document unique d'évaluation des risques professionnels
• 19 - Gestion prévisionnelle des emplois, des effectifs et des compétences
• 20 - Apprentissage
• 21 - Bilan de compétences
• 22 - Aliénations - Sorties d'inventaire
• 23 - Composition du Bureau Syndical - Election d'un nouveau membre
• 24 - Expérimentation du Compte Financier Unique dès l'exercice 2023
• 25 - Provision pour créances irrécouvrables - Exercice 2023
• 26 - Retrait des membres de SOLURIS
• 27 - Délégation de pouvoirs du Comité au Président
• 28 - Délégation de pouvoirs du Comité Syndical au Bureau Syndical
• 29 - Durées d'amortissement de certaines catégories de biens
• 30 - Modification du règlement intérieur de l'Assemblée
  • Annexe : Règlement intérieur de l'Assemblée

2 février 2023

• Relevé des décisions
• Liste des délibérations
• Délibération Modification du nombre de membres Bureau Syndical
• Délibération Amortissement des Biens
• Délibération Orientations Budgétaires 2023
• Délibération Règlement Budgétaire et Financier 2023
• Règlement Budgétaire et Financier

31 mars 2022

• Compte rendu de l'Assemblée Générale

8 février 2022

• Rapport d'Orientations Budgétaires

25 novembre 2021

• Compte rendu de l'Assemblée Générale

31 mars 2021

• Compte rendu de l'Assemblée Générale

24 février 2021

• Rapport d'Orientations Budgétaires

7 octobre 2020

• Compte rendu de l'Assemblée Générale

14 février 2020

• Rapport d'Orientations Budgétaires
• Compte rendu de l'Assemblée Générale

5 avril 2019

• Rapport d'Orientations Budgétaires
• Compte rendu de l'Assemblée Générale

29 mars 2018

• Rapport d'Orientations Budgétaires
• Compte rendu de l'Assemblée Générale

13 avril 2017

• Rapport d'Orientations Budgétaires

7 avril 2016

• Rapport d'Orientations Budgétaires