Présentation

  •  La structure

    •   Présentation générale 
  •  Les élus

    •   L'Exécutif 
    •   Le Bureau Syndical 
    •   Le Comité Syndical 
  •  Les services

    •   Organigramme 
    •   Installation géographique 
    •   Moyens humains et matériels 

Missions et services

  •  L'ingénierie

    •   L'assistance aux communes 
    •   L'ingénierie publique 
    •   Le système d'information géographique (SIG) 
  •  Les travaux

    •   Nature des travaux 
    •   Les ouvrages d'art 
    •   Mise en place du très haut débit et de chauffage urbain 
  •  Prestations de services

    •   Fourniture de signalisation et signalétique 
    •   Peinture au sol et signalisation horizontale 
    •   La fourniture et le transport d'enrobés à froid 
    •   Missions de coordination SPS et de géolocalisation 
    •   Autres 
  •  L'administratif

    •   Emprunts destinés à financer des travaux de voirie 
    •   Aide à l'établissement des dossiers de subventions 
    •   Aide aux marchés publics 

Documents utiles

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Liste des documents utiles

Téléchargements

folder_4.png Comptes rendus du Comité Syndical
folder_2.png Rapports d'Orientations Budgétaires
folder_3.png Articles Compétences 17

Documents utiles

Pour consulter l'un des documents suivants, veuillez cliquer sur le titre correspondant :

tetravex.png  Catalogue général des tarifs 2022
tetravex.png  Note de présentation brève et synthétique de l'Assemblée Générale du 31 mars 2022
tetravex.png

 Formulaire de commandes des différents travaux :

  • Formulaire de recensement des besoins en travaux
  • Tarifs en vigueur en 2022 pour les travaux en campagne

 Article annexé :

  • L'entretien du réseau routier communal
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  • Modèle de convention d'Assistance Technique Générale
  • Modèle de délibération
  • Assistance Technique Générale - Tarification
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  • Missions d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage et de Maîtrise d'Oeuvre - Tarification
  • Modèle de Convention de Maîtrise d'Oeuvre 
tetravex.png
  • Modèle de Convention de Relevé de Chemins Ruraux
  • Modèle de délibération de Relevé de Chemins ruraux
  • Relevé de Chemins Ruraux - Tarification
tetravex.png

 Réalisation de plan de mise en accessibilité de la voirie - Tarification

tetravex.png

 Modèle d'arrêté permanent de police de circulation portant réglementation de la circulation sur les voies  communales et les chemins ruraux, et sur les routes départementales en agglomération


Date de création : 26/07/2013 16:44
Dernière modification : 25/07/2014 16:12
Catégorie : -
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